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Article 1. Éditeur du site
Le Site {{ URL du site }} est édité par {{ Nom Entreprise }}, {{ Forme entreprise }} ayant son siège {{ Adresse du siege }}, au capital social de {{ Capital social }} euros immatriculée sous le numéro {{ Numero SIREN }}, RCS Meaux.
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Article 2. À propos de Cendres
Cabinet de conseils, de coaching, et d'expertise comptable inscrit au Tableau de l'Ordre des Experts-comptables de Paris Ile-de-France sous le numéro 140002902301.
Coordonnées
contact@cendres.fr
+33 (0)6.29.40.36.66
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45931948269
Médiation
En cas de litige, le cabinet s'efforcera de faire accepter la conciliation ou l'arbitrage du Conseil Régional de la Région Paris-Ile de France. Toutes les informations à propos de la saisine de la commission Résolution des litiges de la région Paris-Ile de France sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.oec-paris.fr/comites/commission-resolution-des-litiges-2/
Toute demande d'information à ce sujet peut être réalisée via l'adresse e-mail conciliation@oec-paris.fr.
Responsabilité civile professionnelle
La responsabilité civile professionnelle du cabinet CENDRES est couverte par un contrat d’assurance dans les conditions fixées par l’article 138 du décret du 30 mars 2012, souscrit auprès de la compagnie MMA ASSURANCES MUTUELLES - 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 le Mans cedex 9. La couverture géographique de cette assurance porte sur le monde entier.
Article 3. Hébergement du site
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398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États‑Unis
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Article 4. Propriété intellectuelle
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